Le conseil municipal se réunira en Mairie, le 1er octobre 2012, à 20H30, en séance ordinaire.

ORDRE DU JOUR :

01 – Informations relatives aux pouvoirs délégués au Maire
02 – Admissions en non valeur
03 – Décision modificative budgétaire
04 – Dispositions relatives aux ressources humaines
05 – Dispositions relatives aux tarifs communaux
06 – Reprise des créances de l’association C.I.G.A.L.E.
07 – Soutien au commerce ambulant : démarche collective “Marchés de plein air”
08 – Attribution d’un marché relatif aux TIC, services de téléphonie fixe, de téléphonie mobile et fourniture d’accès Internet
09 – Avenant n°1 au marché d’assurances, lot 6 relatif aux assurances statutaires
10 – Convention avec l’association “Courant d’Expression Traduisant l’Indépendance de l’Art” (Cetilart)
11 – Convention avec l’association “Pétanque felletinoise”
12 – Plan de numérotation des villages
13 – Questions diverses

Les séances du Conseil Municipal sont  publiques.

28 septembre 2012

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